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COMMUNE DE CIZE - RÉVISION DU PLU

PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE CIZE

ART. L.123-1 À L.123-19 ET R.123-1 À R.123-27 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT

ART. L.153-19 DU CODE DE L’URBANISME

CANTON DE SAINT ÉTIENNE DU B OIS – ARRONDISSEMENT DE BOURG - EN -BRESSE

DÉPARTEMENT DE L’AIN


Ces informations sont à disposition du public en ligne sur le site du 21 janvier 2022 au 12 mars 2022 minuit, ou consultables en mairie.

 

Révision 1

Les pièces de cette révision sont :

  • Délibération de prescription du 4 mai 2021
  • Additif au rapport de présentation (Pièce N°1 du PLU) : notice de présentation de la révision allégée n°1
  • Extrait avant/après révision du règlement (pièce n° 5 du PLU)

 

Révision 2

Les pièces de cette révision sont :

  • Délibération de prescription du 15 juin 2021
  • Additif au rapport de présentation (pièce n°1 du PLU) : notice de présentation de la révision allégée n°2
  • Extrait avant/après révision du plan de zonage (pièce n°4 du PLU)
  • Extrait avant/après révision du règlement (pièce n°5 du PLU)

 

La totalité des pièces sont téléchargeables ci-dessous : vous trouverez également les examens conjoints des 2 révisions.


Révision 1

thumb Affiche ouverture revision1Cliquez sur l'image ci-dessus pour agrandir

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Révision 2

 

thumb Affiche ouverture revision2Cliquez sur l'image ci-dessus pour agrandir

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EXAMENS CONJOINTS


Révision 1

 

 


Révision 2

 


Documents mis à disposition le 24 mars 2022

  • Procès-verbal de synthèse fourni par M. le commissaire-enquêteur Gérad DEVERCHERE
  • Conclusions et avis motivés
  • Rapport de M. le commissaire-enquêteur Gérad DEVERCHERE

Ces documents sont téléchargeables ci-dessous :

 

 

 

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