Enquête publique - PLU

 Vous trouverez ci-dessous les différents éléments de l'enquête publique concernant le PLU.

NOTE : vous pouvez ci-dessous nous envoyer vos messages concernant ce PLU. Les messages envoyés seront automatiquement délivrés au commissaire enquêteur.


Faites nous part de vos remarques :


 

Cize plu vue du ciel

 

1 - Rapport de présentation

2. Projet d'aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d'aménagement et de Programmation

4. Plans de Zonage

4.1 Plan de zonage général (1/5000ème)

4.2 Plan de zonage du secteur du bourg (1/2000ème)

5. Règlement

6. Servitudes d'utilité publique

6.1 Liste des servitudes d'utilité publique

6.2 Plan des servitudes d'utilité publique

7. Annexes sanitaires

7.1 Plan des réseaux AEP - 1/3500ème (2015)

7.2 Plan des réseaux d'assainissement - 1/1500ème (2004)

7.3 Zonage d'assainissement

- Notice explicative du zonage d'assainissement (09/2004)

- Diagnostic des réseaux d'assainissement :

- Phase 1 - bilan de l'état initial (04/2004)

- Phase 2 -réalisation du diagnostic (04/2004)

- Phase 3 - programme de travaux (10/2005)

- Plan du zonage d'assainissement - 1/2500ème (04/2004)

- Carte d'aptitude des sols à l'assainissement autonome - 1/2500ème (09/2003)